Exceptions au marquage des batteries au lithium

Si vous expédiez des batteries au lithium qui sont visées par les exceptions relatives aux batteries plus petites, vous connaissez probablement le marquage des batteries au lithium. De manière générale, ce marquage est requis pour les batteries qui répondent aux conditions de l’article 173.185 (c) du 49CFR ou de la disposition spéciale 34 du TMD, qui offrent toutes deux certaines exemptions aux réglementations. Toutefois, dans certains cas, il n’est pas nécessaire d’apposer ce marquage sur l’extérieur de l’emballage, en fonction de certains facteurs.

États-Unis et Canada

Si vous expédiez des batteries au lithium aux États-Unis, vous connaissez probablement la norme 173.185 du 49CFR. Comme mentionné ci-dessus, 173.185 (c) peut vous permettre d’échapper à la réglementation lorsque vous expédiez des piles ou des batteries au lithium de petite taille qui répondent à certains critères. Dans le cas du marquage des batteries au lithium, le paragraphe 173.185 (c) (3) stipule que chaque colis doit porter le marquage des batteries au lithium qui relève de cette exception. Toutefois, lorsqu’un colis contient uniquement des piles types boutons contenues dans un équipement ou lorsqu’un envoi contient deux colis ou moins et que chaque colis ne contient pas plus de quatre piles au lithium ou deux batteries au lithium contenues dans un équipement, le marquage des batteries au lithium n’est pas requis. Si vous expédiez au Canada, de manière similaire, la disposition spéciale 34 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD) précise que le marquage des batteries au lithium n’est pas requis pour un contenant renfermant des piles boutons installées dans un équipement (y compris les circuits imprimés), ou un maximum de quatre piles installées dans un équipement, ou encore un maximum de deux batteries installées dans un équipement. Par exemple, supposons que vous expédiez une batterie aux ions de lithium UN3481 contenue dans un équipement par voie terrestre aux États-Unis et au Canada, et que vous n’avez qu’un seul colis dans votre envoi. Tant que la batterie répond aux critères des règlements susmentionnés (DS 34 et 173.185 (c)), il n’est pas nécessaire d’apposer le marquage « batterie au lithium » sur l’emballage extérieur. En revanche, si vous expédiez plus de deux batteries aux ions de lithium contenues dans un équipement à l’intérieur de l’emballage extérieur, vous devrez apposer sur ce dernier le marquage « batterie au lithium » conformément à la réglementation.

International

Si vous expédiez par voie aérienne, l’IATA prévoit également quelques exceptions pour les batteries au lithium de la section II contenues dans des équipements aux points PI 967 et PI 970. En outre, si vous expédiez par mer des batteries au lithium répondant aux exigences de la disposition spéciale 188 du Code IMDG, il existe également des exceptions pour les batteries plus petites de faible puissance. Ces deux règlements prévoient des exceptions similaires pour l’utilisation du marquage des batteries au lithium. Les réglementations de l’IATA et du code IMDG mentionnées ci-dessus stipulent que les exigences de marquage des batteries au lithium ne s’appliquent pas aux colis contenant uniquement des piles boutons installées dans un équipement et aux colis ne contenant pas plus de quatre piles ou deux batteries installées dans un équipement, lorsqu’il n’y a pas plus de deux colis dans l’envoi. Si vous ne remplissez pas tous les critères ci-dessus, le marquage de la batterie au lithium est requis.

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