Faites-vous un devoir de consulter les dispositions particulières

Faites-vous un devoir de consulter les dispositions particulières
 Si vous êtes familier avec l’expédition de marchandises dangereuses par voie aérienne, je suis sûr que vous avez passé du temps dans les pages « bleues » de la Règlement sur les marchandises dangereuses de l’IATA, connue sous le nom de liste des marchandises dangereuses, qui se trouve dans la partie 4.2. Vous y trouverez des informations importantes comme la classe de danger, la désignation officielle de transport, ainsi que les instructions d’emballage à consulter avant d’expédier vos marchandises dangereuses. Toutefois, avant de rechercher la bonne étiquette et l’emballage ONU et d’expédier vos marchandises à leur destination, assurez-vous de vérifier la colonne M pour voir s’il existe une disposition particulière référencée qui pourrait avoir des répercussions sur votre envoi de marchandises dangereuses. 

Que sont les dispositions particulières?  

Essentiellement, les dispositions particulières sont des informations supplémentaires de l’IATA qui sont pertinentes pour les marchandises dangereuses que vous cherchez à expédier.
Lorsque vous consultez la liste des marchandises dangereuses dans la partie 4.2 de l’IATA, si vous regardez la colonne M, vous verrez un code qui commence par la lettre A et est suivi d’un numéro. Par exemple, si vous expédiez des marchandises sous le numéro ONU 1486, nitrate de potassium, vous verrez le code A803 dans la colonne M. Dans certains cas, plusieurs dispositions particulières seront mentionnées, comme pour les batteries au lithium-ion, et dans d’autres cas, il n’y aura aucune disposition particulière. Si des dispositions particulières sont prévues pour vos marchandises dangereuses, il est important que vous les vérifiiez toutes pour vous assurer que vous êtes totalement conforme.

Où puis-je trouver les dispositions particulières? 

Lorsque vous allez à la partie 4.4 de l’IATA, vous trouverez chacune des dispositions particulières énoncées dans la colonne M. Par exemple, comme mentionné ci-dessus, le numéro ONU 1486 nitrate de potassium, qui est une marchandise dangereuse du groupe d’emballage III, nous renvoie au code A803 dans la colonne M. Lorsque vous allez à la partie 4.4 de l’IATA, vous devez chercher A803. Une fois que vous l’avez trouvé, il indique que les substances affectées à cette rubrique doivent être emballées dans un emballage PG II conforme aux spécifications de l’ONU. Dans ce cas, il s’agit d’une information très pertinente, car le nitrate de potassium fait partie du groupe d’emballage III.  Si vous n’aviez pas vu cette disposition particulière et aviez expédié vos marchandises dans un emballage approuvé PG III (classé Z), ce ne serait pas conforme. Il existe également des cas où les dispositions particulières peuvent êtes exemptées. Par exemple, comme je l’ai mentionné dans l’un de mes précédents blogues, la disposition particulière A197 est exemptée pour le transport de polluants marins dans certaines circonstances.  

Dois-je mentionner les dispositions particulières sur mes déclarations d’expéditeur IATA?

Selon l’alinéa 8.1.6.9.4(a) de l’IATA, il existe 16 dispositions particulières qui devraient être mentionnées dans la colonne « Autorisation » de votre déclaration d’expéditeur si elle est applicable. Ces dispositions particulières sont énumérées ci-dessous : 

A1, A2, A4, A5, A51, A81, A88, A99, A130, A190, A191, A201, A202, A211, A212 et A331. 

Il peut arriver que la disposition particulière ne soit pas applicable. Par exemple, si vous expédiez une batterie au lithium-ion ONU 3480 et que vous regardez toutes les dispositions particulières, l’une d’entre elles est A88. La disposition particulière A88 concerne les batteries prototypes. Si vous n’expédiez pas une batterie prototype, elle ne s’applique pas à votre envoi, et vous n’avez donc pas besoin de faire référence à SP A88 sur votre déclaration d’expéditeur. Si vous cherchez une formation sur les règlements de l’IATA, n’hésitez pas à nous contacter au 1 888 442-9628.

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Expédition de marchandises dangereuses
par voie aérienne (IATA)