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La peinture est l’une des marchandises dangereuses les plus courantes qui sont expédiées sous divers modes de transport. Que vous expédiez de la peinture en tant que fabricant de peinture, magasin de détail ou simplement à titre individuel, il convient d’examiner attentivement la situation pour vous assurer que vous êtes en conformité avec les différents réglements. En ce qui a trait à ce blogue, nous supposerons que votre peinture ou votre matériau connexe relève de la classe 3 de la norme UN1263 et qu’il n’est pas associé à un produit corrosif de classe 8. Voici les exigences en matière d’emballage et d’étiquetage des classes de danger selon les différents règlements ci-dessous.  

49CFR et TMD  

L’expédition de la marchandise UN1263, connue sous le nom de peinture ou de matériau connexe, comprend des articles comme les émaux, les teintures et les diluants, et relève de la classe de danger 3 des liquides inflammables. Le 49CFR ainsi que le TMD permettent d’expédier ces produits en quantités limitées si certaines conditions sont remplies. (Voir le blogue pour plus de détails sur les quantités limitées). Si la peinture ne fait l’objet d’aucune exception et doit être expédiée dans le cadre d’un règlement complet, le 49CFR et le TMD exigent qu’une étiquette de classe de danger 3 soit apposée sur l’emballage. En ce qui concerne les types d’emballages acceptables, dans le 49CFR, nous nous référons à la colonne 8B du tableau des matières dangereuses de la section 172.101 pour les emballages non en vrac, et à la colonne 8C pour les emballages en vrac en fonction du groupe d’emballage. En ce qui concern le non-vrac, pour le groupe d’emballage I, il vous enverra à 173.201 et pour les groupes d’emballage II et III, il vous enverra à la section 173.173. Ces deux entrées permettent une grande variété d’emballages extérieurs, notamment des boîtes en carton (4G), des boîtes en bois (4D), des boîtes en plastique (4H1 et 4H2), ainsi que divers types de fûts à utiliser comme emballages individuels, comme des fûts en acier (1A1 et 1A2), des fûts en plastique (1H1 et 1H2) ou des jerricanes (3H1 ou 3H2). Les emballages intérieurs qui peuvent être utilisés à l’intérieur des emballages combinés sont le verre, le métal ou le plastique. Le TP14850 autorise le même type d’emballage que celui mentionné ci-dessus pour l’expédition au Canada, ce que l’on peut trouver dans les instructions d’emballage 1 et 2, telles que référencées pour les liquides inflammables de classe 3 dans l’annexe A. Il y a une exception pour le numéro UN1263 mentionné dans le TP14850 qui dit qu’il doit être manipulé conformément aux exigences supplémentaires trouvées dans la disposition spécifique à la substance pour les marchandises dangereuses UN1133. La disposition relative à l’UN1133 stipule ce qui suit : 

Les marchandises dangereuses incluses dans les groupes d’emballage II et III peuvent être manipulées, proposées au transport ou transportées dans un contenant en métal ou en plastique non normalisé par l’ONU si leur capacité maximale est égale ou inférieure à cinq litres et si le contenant est transporté : 

  1. dans les charges palettisées, une caisse-palette ou un dispositif de charge unitaire (conteneurs individuels placés ou empilés et fixés par cerclage, rétraction ou étirement ou tout autre moyen approprié à une palette). Pour le transport maritime, les charges palettisées, les caisses-palettes ou les dispositifs de chargement unitaire doivent être solidement emballés et fixés dans des unités de transport de marchandises fermées; ou 
  2. comme emballage intérieur d’un emballage combiné dont la masse brute est égale ou inférieure à 40 kg. 

N’oubliez pas que le TP14850 sera remplacé par la nouvelle édition de la norme CAN/CGSB-43.150 quelque part en 2022.  

Code IATA et IMDG au niveau international  

En cas d’expédition par voie aérienne, la liste IATA des marchandises dangereuses située au point 4.2 vous renvoie à plusieurs instructions d’emballage en fonction de votre groupe d’emballage si vous expédiez des marchandises UN1263, notamment 351, 353 et 355 pour les passagers et le fret et 361, 364 et 366 pour le fret uniquement. Bien que les limites autorisées par emballage diffèrent selon les instructions d’emballage, toutes autorisent l’utilisation de fûts, de boîtes et de jerricanes comme emballages acceptables, semblables à celles du 49CFR et du TMD. Dans certains cas, l’emballage individuel n’est pas autorisé, comme les groupes d’emballage I et II en cas d’expédition par aéronef de passagers. L’emballage intérieur en plastique n’est pas non plus autorisé pour l’emballage de la peinture UN1263 du groupe I. Vous devrez donc utiliser du verre ou du métal. Dans le cas des groupes d’emballage II et III, le verre, le métal et le plastique sont acceptables comme contenant intérieur dans un colis combiné. La seule autre différence principale ici est que pour le groupe d’emballage I, il faut utiliser une quantité suffisante d’absorbant pour entourer l’emballage intérieur. Comme toujours, en cas d’expédition par voie aérienne, le contenant intérieur doit être capable de passer une épreuve de pression de 95 kPa. Si vous expédiez par voie maritime, comme toujours, nous nous en remettons au code IMDG. Dans le code IMDG, la liste des marchandises dangereuses de la partie 3 nous renvoie à l’instruction d’emballage  P001 pour l’UN1263 dans les trois groupes d’emballage. Le P001 permet d’utiliser à la fois des emballages simples et des emballages combinés, notamment des boîtes, des fûts, des jerricanes et des emballages composites. Les emballages intérieurs autorisés par le P001 sont le verre, le métal et le plastique, avec des limites différentes selon le type de contenant interne. En ce qui concerne l’étiquetage, les étiquettes de la classe de danger 3 sont nécessaires pour le transport aérien et maritime du UN1263 entièrement réglementé. Les codes IATA et IMDG offrent tous deux la possibilité d’expédier des quantités limitées pour le UN1263. Veuillez consulter mon blogue mentionné précédemment pour plus de détails sur l’expédition de quantités limitées. Si vous devez expédier votre peinture en tant que marchandise dangereuse entièrement réglementée et si vous avez besoin d’emballages UN ou d’étiquettes de classe de danger 3 pour vos emballages extérieurs, n’hésitez pas à consulter notre site Web ou à nous appeler au 1-888-442-9628. 

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Etiquette Classe 3

4G UN Boxes – Combination
2022 IATA Dangerous Goods Regulations (63rd Edition), Perfect Bound, English
IATA Publications
Michael Zendano

Michael Zendano started with ICC Compliance Center back in 2016 with several years in the packaging field as a Quality Control Manager. In addition, he has 8 years experience in teaching. Michael works at the Niagara Falls Office as the Regulatory Packaging Expert where he manages packaging projects and procedures and is a member of the Institute of Packaging Professionals (IOPP) and The Chemical Packaging Committee (CPC) . Degrees: M.S. Science of Education.