Pourquoi la classification ne concorde pas avec mon produit ?

Bonjour, alors la question se pose puisque et oui, il existe des cas particuliers qui sortent de l’ordinaire ou des règles de bases.

Il est clair dans le TMD que l’expéditeur doit s’assurer que la classification des marchandises dangereuses (MD) qu’il désire expédier soient classifier en bonne et due forme tel que prescrit par la partie 2 du TMD. De plus, il doit également avoir la preuve de classification qui peut être requise par Transports Canada selon l’article 2.2.1 du TMD.

Seulement pour vous rafraîchir la mémoire, les standards de classification des marchandises dangereuses en principe sont selon le Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU.

Cette règle est vraie mais tel que je veux vous démontrer ici, il existe des exceptions.

Pour vous démontrer une de ces exceptions, nous allons discuter du numéro UN1093, ACRYLONITRILE STABILISE, classe primaire 3 et classe subsidiaire 6.1, groupe d’emballage I.

Comme d’habitude, nous devons nous rendre dans l’annexe 1 du TMD pour trouver le produit ou nous pourrions aussi se rendre à l’index alphabétique de l’annexe 3.

Établissons maintenant les règles de bases que je dois vérifier dans l’annexe 1 pour ce produit.

La MD possède la disposition particulière 155 qui stipule que si le produit doit être transporté stabilisé par régulation de température, elle doit l’être en conformité avec la section 7.1.6 des Recommandations de l’ONU.

Ensuite, nous ne pouvons pas utiliser les exemptions de quantités limitées ni exceptées car un ‘’0’’ apparaît dans les colonnes 6a et 6b.

Par la suite, la colonne 7 affiche le chiffre 1000 qui veux dire que si le contenant contient plus de 1000 litres, un plan d’intervention d’urgence (PIU) doit être préparé et approuvé par Transports Canada.

Aux fins de notre présent scénario, les contenants ne contenaient pas ces quantités qui nécessiteraient un PIU.

Pour classifier, tout le monde connaît les fiches de données de sécurité (FDS) et nous utilisons en général ce document pour obtenir les caractéristiques de notre produit.

Maintenant, j’ai consulté la FDS pour définir la classification du produit en question et il affichait un point d’éclair et point d’ébullition qui concluait le produit comme liquide inflammable du groupe d’emballage II. Nous retrouvons cette information dans la section 9 de la FDS.

Plus loin, j’ai vérifié dans la section 11 de la FDS afin de définir si le produit était toxique et oui, le produit rencontrait les caractéristiques de la classe 6.1 du groupe d’emballage II.

Alors ici a commencé mon questionnement car dans l’annexe 1 du TMD, le produit est affiché comme étant une MD du groupe d’emballage I mais les caractéristiques du produit selon la FDS démontrent plutôt celles du groupe d’emballage II.

J’ai alors commencé mes recherches afin de savoir pourquoi cette situation se produisait et surtout d’obtenir la réponse.

J’ai réussi à trouver le pourquoi et c’est en relation avec le fait que le TMD s’inspire et adopte les critères de classification de l’ONU et oui dans les recommandations de l’ONU, le produit UN1093 est bel et bien classifier UN1093, ACRYLONITRILE STABILISE, classe primaire 3 et classe subsidiaire 6.1 et oui du groupe d’emballage I.

Ceci malgré le fait que le produit ne rencontre pas les caractéristiques par contre oui l’ONU le classifie ainsi et oui notre règlement canadien TMD par défaut affiche donc le produit de la même manière que l’ONU.

Ceci est donc la raison pourquoi la classification de mon produit ne concordait pas avec les caractéristiques de la partie 2 de notre TMD.

En conclusion, il est important de ne jamais oublier que ce scénario peut se produire occasionnellement et de ne pas oublier de faire les recherches adéquate pour trouver nos réponses.

Chez ICC nous sommes en mesure de vous assister si jamais une telle situation se produisait pour vous.

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