Sensibilisation au SIMDUT

Santé Canada, qui supervise la Loi sur les produits dangereux (LPD) et le Règlement sur les produits dangereux (RPD), lequel supervise les exigences du SIMDUT pour les fournisseurs, y compris l’étiquetage, les fiches de données de sécurité et les exclusions, a travaillé sur plusieurs outils pour aider les fournisseurs à classer leurs produits dangereux.

Le premier est un outil de comparaison d’étiquettes de produits et un outil de fiches de données de sécurité qui peuvent être consultés au SIMDUT.org.

Premièrement, l’outil d’étiquetage des produits aide les employeurs et les travailleurs à mieux comprendre les exigences en matière d’étiquetage de la LPD par rapport à la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC), qui n’a jamais été harmonisée avec le SIMDUT (attendez… on en discute). Il existe plusieurs exemples de produits qui pourraient être vendus à la fois sur le marché industriel et sur celui des consommateurs, avec des étiquettes de comparaison pour chaque réglementation.

L’outil de conformité des fiches de données de sécurité permet aux fournisseurs, importateurs et distributeurs de comprendre ce qui est exigé par la réglementation du SIMDUT, ET les erreurs les plus courantes trouvées sur un document

Le dernier outil disponible est l’évaluation des substances dangereuses (ÉSD) qui fournit une classification non obligatoire des produits chimiques dangereux courants. Bien que la liste ne contienne que quelques classifications, de nouveaux ajouts sont effectués régulièrement. Ces informations se trouvent ici.

En ensuite ?

Santé Canada, en collaboration avec le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail, travaille sur des arbres décisionnels techniques (voir l’exemple ci-dessous), qui devraient être affichés sur SIMDUT.org d’ici mars 2023. Bien que non exhaustifs, ces modèles logiques éducatifs aideront les fournisseurs, les importateurs et les distributeurs à visualiser la manière de classer leurs produits en les faisant passer par les classes de danger pour la santé.

Le Centre de Conformité est votre source d’information sur la réglementation en matière de communication des risques en milieu de travail. Nos experts en réglementation sont à votre disposition pour répondre à votre appel sur notre service d’assistance.