Un billet r\u00e9cent, qui a engendr\u00e9 plusieurs d\u00e9bats dans mon entourage, m\u2019a incit\u00e9 \u00e0 effectuer des recherches dans les r\u00e8glements du 49 CFR des \u00c9tats-Unis et du TMD en langage clair du Canada. Veuillez d\u2019embl\u00e9e accepter mes excuses pour ne pas \u00eatre en mesure de vous fournir des r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales de pour ou contre. Il n\u2019y a vraiment rien dans les r\u00e8glements qui r\u00e9pertorie tous les sc\u00e9narios possibles. Voici ce que j\u2019ai trouv\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 maintenant :<\/p>\n
\u00c9.-U. :<\/strong> Section 172.700 fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des \u00ab employ\u00e9s \u00bb. Canada :<\/strong> Section 6.1 fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 \u00ab une personne \u00bb. Malgr\u00e9 qu\u2019au Canada ce sont g\u00e9n\u00e9ralement des employ\u00e9s d\u2019entreprises qui exp\u00e9dieront des marchandises dangereuses, les r\u00e8glements sont r\u00e9dig\u00e9s pour traiter des marchandises dangereuses qui sont transport\u00e9es sur une voie publique par un v\u00e9hicule, comme un camion. Certaines des exemptions contenues dans la partie 1 du TMD en langage clair l\u00e8vent l\u2019exigence li\u00e9e \u00e0 la formation pour les personnes. Lors de l\u2019exp\u00e9dition de marchandises dangereuses en quantit\u00e9s limit\u00e9es (TMD en langage clair 1.17) ou lors du transport de petites quantit\u00e9s provenant du magasin ou vers ce dernier (TMD en langage clair 1.15), un citoyen doit tout de m\u00eame suivre les exemptions, mais il n\u2019est pas oblig\u00e9 de d\u00e9tenir un certificat de formation comme preuve de formation.<\/p>\n Dans la vie quotidienne, plusieurs citoyens qui transportent des marchandises dangereuses provenant du magasin ou vers ce dernier ne savent probablement pas qu\u2019ils tirent avantage de l\u2019exemption 1.15. Cela ne signifie pas qu\u2019ils sont libres de transporter tout ce qu\u2019ils veulent. En fait, l\u2019exemption autorise un poids brut maximal de 150 kg et ne peut \u00eatre utilis\u00e9e que pour des marchandises dangereuses qui sont pr\u00e9sentes dans une quantit\u00e9 ou concentration offerte au grand public et qui sont transport\u00e9es par l\u2019utilisateur ou l\u2019acheteur des marchandises dangereuses, ou par un d\u00e9taillant depuis ou vers l\u2019utilisateur ou l\u2019acheteur des produits. En r\u00e9sum\u00e9, l\u2019exemption doit \u00eatre utilis\u00e9e pour des marchandises dangereuses de faible poids qui sont offertes au grand public, et elle ne peut \u00eatre utilis\u00e9e lors d\u2019un envoi par messagerie.<\/p>\n Cela nous am\u00e8ne \u00e0 notre sujet des retours par les clients. Lorsque nous discutons des retours d\u2019articles par un consommateur, nous ne nous pr\u00e9occupons pas du fait qu\u2019une personne transporte ses quantit\u00e9s infimes de marchandises dangereuses vers le magasin pour obtenir un remboursement. Ce qui nous pr\u00e9occupe le plus c\u2019est l\u2019exp\u00e9dition par un service de messagerie. Il est bien de r\u00e9p\u00e9ter, qu\u2019au Canada, nous pouvons \u00e9galement profiter de l\u2019exemption pour quantit\u00e9s limit\u00e9es. Tant que l\u2019envoi est transport\u00e9 par voie terrestre \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du pays, et qu\u2019il satisfait aux exigences de la section 1.17 du TMD en langage clair, de petites quantit\u00e9s de marchandises dangereuses peuvent \u00eatre exp\u00e9di\u00e9es sans preuve de formation. L\u2019exp\u00e9diteur (ou le consommateur retournant l\u2019article) serait tout de m\u00eame responsable de s\u2019assurer que l\u2019envoi est pr\u00e9par\u00e9 ad\u00e9quatement, ce qui signifie de consulter diverses sections du TMD en langage clair. N\u2019oubliez pas que si une personne devait juger un envoi totalement r\u00e9glement\u00e9, toute personne manutentionnant ou demandant un transport (comme un consommateur retournant un article) devrait avoir re\u00e7u une formation et poss\u00e9der un certificat de formation pour le prouver.<\/p>\n Sachons que hazmat signifie mati\u00e8res dangereuses et que selon la section des d\u00e9finitions (49 CFR \u2013 171.8), elles sont d\u00e9finies comme pr\u00e9sentant un risque lorsqu\u2019elles sont transport\u00e9es \u00e0 des fins commerciales.<\/p>\n Qu\u2019est-ce que cela signifie?<\/p>\n En discutant de cela avec un coll\u00e8gue, nous nous sommes m\u00eame demand\u00e9 quel \u00e9tait le lien avec des consommateurs achetant un article dans un magasin et transportant ce dernier vers leur domicile dans leur propre v\u00e9hicule. Au Canada, il existe une exemption \u00e0 la section 1.15 stipulant que la formation n\u2019est pas requise. Les \u00c9tats-Unis ont une exemption pour quantit\u00e9s limit\u00e9es similaire, mais la formation est requise pour b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019exemption. Ainsi, est-ce qu\u2019un citoyen am\u00e9ricain qui transporte des marchandises dangereuses d\u2019un magasin vers son domicile n\u2019est pas concern\u00e9 par la port\u00e9e commerciale? Peut-\u00eatre que la d\u00e9finition signifie qu\u2019une fois que le consommateur d\u00e9tient physiquement les articles, il n\u2019est plus consid\u00e9r\u00e9 comme faisant du commerce. Il pourrait \u00eatre utile de demander au DOT son interpr\u00e9tation du fait qu\u2019une personne transportant une mati\u00e8re dangereuse depuis un magasin ou vers ce dernier serait acceptable. Peut-\u00eatre est-ce tout simplement le fait que ce soit hors de la port\u00e9e des r\u00e8glements?<\/p>\n Toutefois, cela ne clarifie pas la situation d\u2019un consommateur qui retourne un article, puisque ce dernier serait probablement consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant celui qui remet la mati\u00e8re dangereuse sur le march\u00e9 commercial car ce dernier attend une sorte de remboursement pour le produit.<\/p>\n Nous sommes arriv\u00e9s au point dans ce blogue o\u00f9 je vais, d\u2019une certaine fa\u00e7on, tenter de me d\u00e9rober. Je ne sais vraiment pas comment une personne peut \u00e9mettre un \u00e9nonc\u00e9 g\u00e9n\u00e9ral sur ce qui est autoris\u00e9 pour les retours des consommateurs. Ma compr\u00e9hension est que le sujet devrait \u00eatre abord\u00e9 sur la base du cas par cas.<\/p>\n Une fois ce point atteint lors de ma conversation avec un coll\u00e8gue, nous avons tent\u00e9 de rationaliser les choses en mentionnant qu\u2019il doit \u00eatre tr\u00e8s rare qu\u2019un envoi de mati\u00e8res ou marchandises dangereuses soit accept\u00e9 par un transporteur alors qu\u2019il ne devrait pas l\u2019\u00eatre. Ils doivent s\u00fbrement surveiller ce genre de chose, non? Il y a \u00e9videmment un processus de surveillance et plusieurs envois sont rejet\u00e9s parce qu\u2019ils ne sont pas dot\u00e9s de l\u2019\u00e9tiquette ou de la documentation requise. Mon coll\u00e8gue et moi travaillons souvent avec des transporteurs a\u00e9riens et c\u2019est la raison pour laquelle nous connaissons les diverses techniques de surveillance, dont les rayons X en sont un bon exemple.<\/p>\n Si un citoyen devait aborder une grande entreprise de messagerie et tenter d\u2019exp\u00e9dier un emballage contenant des marchandises dangereuses, ce dernier serait probablement rejet\u00e9 lors de l\u2019inspection. Par exemple, si une personne veut exp\u00e9dier un article identifi\u00e9 par \u00ab \u00e9quipement de camping \u00bb, elle devra r\u00e9pondre \u00e0 davantage de questions. M\u00eame si pour un citoyen, cela peut vouloir dire une tente, un sac de couchage et quelques guimauves, le transporteur sait qu\u2019il y a plusieurs dangers potentiels qui peuvent s\u2019\u00eatre introduits dans l\u2019envoi sans que l\u2019exp\u00e9diteur n\u2019en soit conscient. Les briquettes d\u2019allumage (classe 4.1), le combustible de camping au propane (classe 2.1), les fus\u00e9es \u00e9clairantes (classe 1) et divers autres articles sont des marchandises dangereuses pour le transport.<\/p>\n \u2026mais la raison principale de cette discussion est d\u2019aborder ces rares cas qui ne sont pas des envois r\u00e9guliers. Qu\u2019arrive-t-il lorsqu\u2019un citoyen parvient \u00e0 exp\u00e9dier un emballage de marchandises dangereuses? Au-del\u00e0 de ce fait, quelles sont les cons\u00e9quences si un incident d\u00e9coule de cet envoi?<\/p>\n Nous y revoil\u00e0 donc avec la r\u00e9ponse suivante : \u00ab c\u2019est du cas par cas \u00bb.<\/p>\n Au Canada, m\u00eame si l\u2019envoi n\u2019\u00e9tait pas probl\u00e9matique, Transports Canada pourrait tout de m\u00eame exiger une preuve de formation aupr\u00e8s de la personne qui a exp\u00e9di\u00e9 l\u2019emballage. Si cette derni\u00e8re ne pourrait \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e, la prochaine \u00e9tape probable serait une ordonnance de cesser et de s\u2019abstenir contre la personne. Maintenant, si un incident survenait, ce serait \u00e0 nouveau du cas par cas. Des contraventions ou amendes peuvent \u00eatre \u00e9mises selon la situation pr\u00e9cise, m\u00eame aux citoyens qui tentaient uniquement de retourner un article. J\u2019imagine qu\u2019il existe des mesures similaires aux \u00c9tats-Unis, mais cela rel\u00e8ve moins de mon domaine d\u2019expertise et de comp\u00e9tence (je serais donc int\u00e9ress\u00e9 de recevoir des commentaires pour en apprendre davantage sur le sujet).<\/p>\n Voyons ce qui pourrait entra\u00eener une situation dans laquelle un citoyen devrait avoir \u00e0 exp\u00e9dier des mati\u00e8res ou marchandises dangereuses.<\/p>\n Probablement que le consommateur a obtenu une chose dont il ne veut pas, peut-\u00eatre est-ce l\u2019erreur de l\u2019entreprise qui lui a vendu, mais c\u2019est peut-\u00eatre aussi de sa propre faute. Peu importe la raison pour laquelle l\u2019erreur s\u2019est produite, la prochaine \u00e9tape probable, apr\u00e8s avoir r\u00e9alis\u00e9 que le consommateur avait les mauvais articles, serait l\u2019\u00e9tablissement d\u2019une communication entre le consommateur et l\u2019entreprise qui lui a vendu et exp\u00e9di\u00e9 ces derniers. C\u2019est l\u00e0 que tout peut devenir tr\u00e8s confus.<\/p>\n Du point de vue d\u2019un service \u00e0 la client\u00e8le, l\u2019entreprise pourrait inciter le consommateur en l\u2019aidant autant que possible dans le processus d\u2019envoi de l\u2019article \u00e0 retourner. Les employ\u00e9s de l\u2019entreprise pourraient m\u00eame vouloir aider avec l\u2019envoi et offrir de prendre la responsabilit\u00e9 pour le retour. Si un incident se produisait avec l\u2019envoi, je ne peux concevoir que le service juridique de l\u2019entreprise en question voudrait assumer la responsabilit\u00e9 de l\u2019envoi. Il pourrait m\u00eame argumenter que le RTMD stipule \u00e0 la section 5(a) que personne ne peut faire une demande de transport de marchandises dangereuses \u00e0 moins que celle-ci ne satisfasse \u00e0 toutes les exigences de s\u00e9curit\u00e9 en vigueur. Il semblerait que toute la responsabilit\u00e9 pointe vers la personne qui a concr\u00e8tement exp\u00e9di\u00e9 l\u2019envoi.<\/p>\n J\u2019ai un client qui m\u2019a r\u00e9cemment demand\u00e9 comment il pourrait retourner ses piles au lithium d\u00e9fectueuses au fabricant en vue d\u2019obtenir un remboursement. Lorsque je lui ai demand\u00e9 pourquoi il voulait exp\u00e9dier des piles d\u00e9fectueuses (entre vous et moi, qui \u00ab voudrait \u00bb exp\u00e9dier des piles qui ne fonctionnent pas), il m\u2019a inform\u00e9 que le fabricant exigeait qu\u2019elles soient retourn\u00e9es. Je ne sais pas ce qu\u2019il a d\u00e9cid\u00e9 de faire, mais je lui ai expliqu\u00e9 certains des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il devait envisager :<\/p>\n En r\u00e9sum\u00e9, il devrait vraiment tenter de trouver un autre moyen pour obtenir un remboursement ou un remplacement.<\/p>\n Je vais conclure par ce qui suit. Au Canada, nous avons une exemption pour les personnes de la D\u00e9fense nationale (section 1.20 du TMD en langage clair). Essentiellement, le minist\u00e8re de la D\u00e9fense nationale peut en tout temps et de toutes les fa\u00e7ons autoriser le transport de marchandises dangereuses \u00e0 ses membres\u2026 mais ceux-ci ne le font pas! Ayant discut\u00e9 avec plusieurs membres de ce minist\u00e8re, j\u2019ai constat\u00e9 qu\u2019ils avaient la bonne attitude. Ils veulent observer les r\u00e8glements aussi strictement que possible puisqu\u2019ils savent que la raison premi\u00e8re de leur mandat est d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 des gens. La raison principale de ce faire est de pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 des personnes. Maintenant, pour le reste d\u2019entre nous, nous ne pouvons faire tout ce que nous voulons comme eux de toute fa\u00e7on, mais j\u2019encourage tout le monde \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la raison pour laquelle nous faisons tout cela\u2026 le bien \u00eatre de tous. M\u00eame lorsqu\u2019il semble difficile ou co\u00fbteux d\u2019agir de la bonne fa\u00e7on, pensez aux cons\u00e9quences que pourrait engendrer un envoi probl\u00e9matique.<\/p>\n En r\u00e9digeant cet article et en r\u00e9fl\u00e9chissant au sujet, j\u2019en suis venu \u00e0 la conclusion que plusieurs des envois probl\u00e9matiques \u00e9manent de situations o\u00f9 les personnes n\u00e9gligent de demander suffisamment de renseignements. Lorsque je discute des envois de mati\u00e8res ou de marchandises dangereuses avec les clients, je tente ardument d\u2019appuyer les renseignements que je leur transmets avec les r\u00e9f\u00e9rences connexes des r\u00e8glements. Cela aide \u00e0 sensibiliser les gens. Lire les r\u00e8glements actuels, au lieu de simplement utiliser le bouche \u00e0 oreille, est une bonne fa\u00e7on de d\u00e9montrer que vous faites preuve d\u2019une diligence raisonnable pour exp\u00e9dier des mati\u00e8res ou marchandises dangereuses en toute s\u00e9curit\u00e9. Si les consommateurs \u00e9taient plus au courant des r\u00e8glements, peut-\u00eatre que le d\u00e9sir de retourner une marchandise dangereuse serait \u00e9limin\u00e9. Dans le cas des piles d\u00e9fectueuses mentionn\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, j\u2019encouragerais l\u2019entreprise \u00e0 simplement assumer la perte des piles et \u00e0 ne pas exiger qu\u2019elles soient retourn\u00e9es.<\/p>\n Si vous devez exp\u00e9dier certaines mati\u00e8res ou marchandises dangereuses et ne savez pas ce que cela implique, tournez-vous vers ICC pour obtenir de l\u2019aide.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Un billet r\u00e9cent, qui a engendr\u00e9 plusieurs d\u00e9bats dans mon entourage, m\u2019a incit\u00e9 \u00e0 effectuer des recherches dans les r\u00e8glements…<\/p>\n","protected":false},"author":12544,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"content-type":"","footnotes":""},"categories":[2751],"tags":[],"class_list":["post-5306","post","type-post","status-publish","format-standard","category-uncategorized-fr"],"acf":[],"yoast_head":"\n
\n49 CFR \u2013 172.700(a) Objectif. Cette sous-partie pr\u00e9voit des exigences pour la formation d\u2019employ\u00e9s manipulant des mati\u00e8res dangereuses.<\/p>\n
\nTMD en langage clair \u2013 6.1(1). Une personne qui manipule, demande le transport ou transporte des marchandises dangereuses doit\u2026<\/p>\nAu Canada<\/h2>\n
Retournons maintenant aux \u00c9tats-Unis \u2026<\/h2>\n
Cas par cas<\/h2>\n
\n
En conclusion<\/h2>\n