{"id":882358,"date":"2024-06-04T08:00:21","date_gmt":"2024-06-04T12:00:21","guid":{"rendered":"https:\/\/www.thecompliancecenter.com\/ca\/?p=882358"},"modified":"2024-06-18T13:40:35","modified_gmt":"2024-06-18T17:40:35","slug":"transports-canada-met-a-jour-la-norme-sur-les-emballages-pour-explosifs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.thecompliancecenter.com\/ca\/help-center\/articles\/transports-canada-met-a-jour-la-norme-sur-les-emballages-pour-explosifs\/","title":{"rendered":"Transports Canada met \u00e0 jour la norme sur les emballages pour explosifs"},"content":{"rendered":"

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Transports Canada met \u00e0 jour la norme sur les emballages pour explosifs<\/strong><\/h2>\n

Conform\u00e9ment au \u00ab\u00a0R\u00e8glement sur le transport des marchandises dangereuses<\/a>\u00a0\u00bb (RTMD) du Canada, la premi\u00e8re \u00e9tape de l’emballage consiste toujours \u00e0 trouver la bonne norme \u00e0 utiliser. Ces normes varient en fonction de la classe, avec des normes g\u00e9n\u00e9rales pour la plupart des produits liquides ou solides, et des normes sp\u00e9ciales pour les gaz, les substances radioactives, les substances infectieuses et les explosifs. Bien entendu, comme les normes internationales \u00e9voluent au fil du temps, Transports Canada doit p\u00e9riodiquement mettre \u00e0 jour ces normes, et a r\u00e9cemment mis \u00e0 jour la norme pour\u00a0les explosifs de classe\u00a01.<\/a><\/p>\n

Qui est l’ONGC?<\/h4>\n

L’article 5.8 du RTMD<\/a>\u00a0stipule ce qui suit\u00a0: \u00ab\u00a0une personne ne doit pas proposer de transporter, de manipuler ou de transporter des marchandises dangereuses incluses dans la classe\u00a01, \u00e0 moins qu’elles ne se trouvent dans un moyen de confinement choisi et utilis\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l’article ONGC-43.151.\u00a0\u00bb Mais o\u00f9 trouver cette norme si elle ne figure pas dans le r\u00e8glement? La question n’est pas difficile, mais elle n\u00e9cessite quelques \u00e9tapes.<\/p>\n

L’ONGC est l’acronyme de \u00ab\u00a0l’Office des normes g\u00e9n\u00e9rales du Canada<\/a>,\u00a0\u00bb d\u00e9crit comme \u00ab\u00a0un organisme f\u00e9d\u00e9ral qui offre des services complets d’\u00e9laboration de normes et d’\u00e9valuation de la conformit\u00e9, ax\u00e9s sur le client, \u00e0 l’appui des int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques, r\u00e9glementaires, d’approvisionnement, de sant\u00e9, de s\u00e9curit\u00e9 et d’environnement.\u00a0\u00bb Il participe \u00e0 l’\u00e9laboration de normes, \u00e0 des programmes de syst\u00e8mes de gestion et \u00e0 la cr\u00e9ation de programmes de certification pour de nombreux produits et services. De nombreuses normes d’emballage sont cr\u00e9\u00e9es et publi\u00e9es par l’ONGC.<\/p>\n

Autrefois, pour obtenir ces normes d’emballage des marchandises dangereuses, il fallait acheter des copies papier. Toutefois, la plupart d’entre elles sont d\u00e9sormais disponibles en t\u00e9l\u00e9chargement gratuit au format PDF si vous ne souhaitez pas de copie papier. La norme sur les explosifs peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9e \u00e0 partir de cette page\u00a0:\u00a0https:\/\/publications.gc.ca\/site\/eng\/9.936756\/publication.html<\/a>. Veuillez noter qu’actuellement, il se peut que vous deviez enregistrer le lien et le t\u00e9l\u00e9charger, plut\u00f4t que de cliquer directement dessus.<\/p>\n

Nouveaut\u00e9s de l’ONGC-43.151<\/h4>\n

La derni\u00e8re \u00e9dition de la norme CAN\/ONGC-43.151, \u00ab\u00a0Emballage, manutention, demande de transport et transport d’explosifs (classe 1)\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e le 18 avril 2024, rempla\u00e7ant l’\u00e9dition pr\u00e9c\u00e9dente de 2019. Une p\u00e9riode de transition de six mois est pr\u00e9vue pour la mise en conformit\u00e9.<\/p>\n

Voici quelques-uns des changements les plus notables\u00a0:<\/p>\n