{"id":885955,"date":"2025-10-21T07:00:43","date_gmt":"2025-10-21T11:00:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.thecompliancecenter.com\/ca\/?p=885955"},"modified":"2026-01-06T12:59:15","modified_gmt":"2026-01-06T17:59:15","slug":"nouveautes-du-reglement-sur-lexpedition-des-batteries-de-liata-13e-edition","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.thecompliancecenter.com\/ca\/help-center\/articles\/nouveautes-du-reglement-sur-lexpedition-des-batteries-de-liata-13e-edition\/","title":{"rendered":"Nouveaut\u00e9s du R\u00e8glement sur l\u2019exp\u00e9dition des batteries de l\u2019IATA \u2013 13e \u00e9dition"},"content":{"rendered":"

\"\"Nouveaut\u00e9s du R\u00e8glement sur l\u2019exp\u00e9dition des batteries de l\u2019IATA \u2013 13e \u00e9dition<\/h2>\n

Alors que les technologies de batteries \u00e9voluent rapidement et que la demande pour un transport a\u00e9rien s\u00e9curitaire et conforme continue de cro\u00eetre, l\u2019Association du transport a\u00e9rien international (IATA) a publi\u00e9 la 13e \u00e9dition de son R\u00e8glement sur l\u2019exp\u00e9dition des batteries (Battery Shipping Regulations \u2013 BSR)<\/a><\/strong>, en vigueur en 2026. Cette nouvelle \u00e9dition introduit plusieurs changements cl\u00e9s visant \u00e0 renforcer la s\u00e9curit\u00e9, am\u00e9liorer la clart\u00e9 r\u00e9glementaire et tenir compte des nouvelles chimies de batteries qui arrivent sur le march\u00e9.<\/p>\n

Voici ce que les exp\u00e9diteurs, transporteurs et \u00e9quipes de conformit\u00e9 doivent savoir.<\/p>\n

Nouvelles entr\u00e9es pour les v\u00e9hicules aliment\u00e9s par batterie<\/h3>\n

La 13e \u00e9dition apporte une plus grande clart\u00e9 quant au traitement des v\u00e9hicules aliment\u00e9s par batterie, y compris les v\u00e9hicules hybrides<\/strong>. De nouvelles entr\u00e9es \u00e0 la section 4.2 fournissent des indications plus d\u00e9taill\u00e9es sur la classification et la documentation de ces envois.<\/p>\n

Pour les exp\u00e9diteurs de v\u00e9hicules \u00e9lectriques ou hybrides, cela signifie que les processus internes doivent \u00eatre mis \u00e0 jour afin de refl\u00e9ter ces nouvelles entr\u00e9es et d\u2019\u00e9viter des retards lors de l\u2019acceptation.<\/p>\n

Limites plus strictes de l\u2019\u00e9tat de charge (SoC)<\/h3>\n

Un changement majeur concerne les batteries au lithium-ion emball\u00e9es avec un \u00e9quipement ou contenues dans un \u00e9quipement. Le niveau maximal d\u2019\u00e9tat de charge (State of Charge \u2013 SoC) autoris\u00e9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9duit, exigeant que la plupart des envois soient pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 au plus 30 % de la capacit\u00e9 nominale.<\/p>\n

Dans certains cas, une limite encore plus restrictive de 25 % de la capacit\u00e9 s\u2019applique, \u00e0 moins qu\u2019une approbation de l\u2019\u00c9tat ne soit obtenue.<\/p>\n

Pour les fabricants et distributeurs de produits \u00e9lectroniques de consommation, cette exigence aura une incidence directe sur les flux de production et les proc\u00e9dures d\u2019essai avant exp\u00e9dition.<\/p>\n

Directives \u00e9largies pour le sc\u00e9nario \u00ab All Packed in One \u00bb<\/h3>\n

L\u2019exp\u00e9dition d\u2019\u00e9quipements accompagn\u00e9s de batteries de rechange est courante, mais elle pr\u00e9sente \u00e9galement des d\u00e9fis en mati\u00e8re de conformit\u00e9. Afin de r\u00e9duire les ambigu\u00eft\u00e9s, la nouvelle \u00e9dition du BSR comprend des exemples \u00e9largis portant sur l\u2019emballage, le marquage, l\u2019\u00e9tiquetage et la documentation pour le sc\u00e9nario dit \u00ab All Packed in One \u00bb.<\/p>\n

Ces illustrations et explications suppl\u00e9mentaires facilitent l\u2019alignement des pratiques des exp\u00e9diteurs avec les attentes r\u00e9glementaires.<\/p>\n

Aide-m\u00e9moire pratique pour les batteries ELI et ELM<\/h3>\n

Une autre am\u00e9lioration ax\u00e9e sur l\u2019utilisateur est l\u2019ajout d\u2019un aide-m\u00e9moire int\u00e9gr\u00e9 (liste de v\u00e9rification) pour les batteries ELI (Energy Limited Item) et ELM (Energy Limited Module). Cet outil permet aux exp\u00e9diteurs de valider la conformit\u00e9 avant de pr\u00e9senter la marchandise au transport a\u00e9rien.<\/p>\n

Bien que son utilisation soit facultative, l\u2019int\u00e9gration de cet outil dans les processus internes peut r\u00e9duire les refus d\u2019envois co\u00fbteux.<\/p>\n

\u00c9largissement de l\u2019outil num\u00e9rique de classification<\/h3>\n

L\u2019outil num\u00e9rique de classification du BSR a \u00e9t\u00e9 am\u00e9lior\u00e9 afin de couvrir un \u00e9ventail plus large de chimies, y compris les batteries aux ions sodium. Dans un contexte o\u00f9 les technologies \u00e9voluent rapidement, cette mise \u00e0 jour aide les exp\u00e9diteurs \u00e0 classifier correctement les nouveaux produits et \u00e0 \u00e9viter toute mauvaise interpr\u00e9tation des exigences r\u00e9glementaires.<\/p>\n

Ajout d\u2019une d\u00e9finition de la fiche de donn\u00e9es de s\u00e9curit\u00e9 (FDS)<\/h3>\n

Pour la premi\u00e8re fois, le BSR introduit une d\u00e9finition officielle de la fiche de donn\u00e9es de s\u00e9curit\u00e9 (FDS)<\/a><\/strong> et fournit un contexte \u00e9largi quant \u00e0 son r\u00f4le dans le transport des marchandises dangereuses.<\/p>\n

Les organisations qui s\u2019appuient sur les FDS pour la classification doivent examiner leur documentation afin de s\u2019assurer qu\u2019elle est conforme \u00e0 cette nouvelle d\u00e9finition.<\/p>\n

Pourquoi ces mises \u00e0 jour sont importantes<\/h3>\n

Pris dans leur ensemble, ces changements traduisent un resserrement des exigences et une volont\u00e9 accrue d\u2019uniformiser les pratiques relatives au transport a\u00e9rien des batteries. Pour les exp\u00e9diteurs, cela implique notamment :<\/p>\n

    \n
  • des v\u00e9rifications d\u2019acceptation plus rigoureuses par les transporteurs;<\/li>\n
  • la n\u00e9cessit\u00e9 de revoir les processus de charge, d\u2019emballage et d\u2019\u00e9tiquetage;<\/li>\n
  • une vigilance accrue \u00e0 l\u2019\u00e9gard des nouvelles chimies, comme les batteries aux ions sodium, d\u00e9sormais int\u00e9gr\u00e9es au cadre r\u00e9glementaire;<\/li>\n
  • l\u2019int\u00e9gration d\u2019outils num\u00e9riques et de listes de v\u00e9rification dans les programmes de conformit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n

    Se pr\u00e9parer \u00e0 la conformit\u00e9<\/h3>\n

    La 13e \u00e9dition du BSR n\u2019est pas qu\u2019une mise \u00e0 jour r\u00e9glementaire : elle rappelle que le transport des batteries demeure l\u2019un des domaines les plus \u00e9troitement surveill\u00e9s du transport des marchandises dangereuses. Pour rester conforme :<\/p>\n

      \n
    • comparez vos proc\u00e9dures actuelles d\u2019emballage et d\u2019\u00e9tiquetage aux nouveaux exemples;<\/li>\n
    • effectuez un audit des pratiques d\u2019\u00e9tat de charge des batteries au lithium-ion;<\/li>\n
    • mettez \u00e0 jour la formation du personnel afin d\u2019inclure les nouvelles entr\u00e9es pour les v\u00e9hicules et la d\u00e9finition de la FDS;<\/li>\n
    • int\u00e9grez l\u2019aide-m\u00e9moire et l\u2019outil de classification \u00e0 vos contr\u00f4les de conformit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n

      En r\u00e9sum\u00e9 :<\/strong> avec des directives plus d\u00e9taill\u00e9es et des restrictions plus strictes, le nouveau BSR r\u00e9affirme l\u2019engagement de l\u2019IATA envers la s\u00e9curit\u00e9 dans un environnement technologique en constante \u00e9volution. Les organisations qui s\u2019alignent proactivement sur ces changements r\u00e9duiront les interruptions, \u00e9viteront les refus co\u00fbteux et pr\u00e9serveront la fluidit\u00e9 de leurs cha\u00eenes d\u2019approvisionnement mondiales.<\/p>\n

      Ressource compl\u00e9mentaire de l\u2019IATA<\/p>\n

      Pour compl\u00e9ter cet aper\u00e7u, l\u2019Association du transport a\u00e9rien international (IATA) a publi\u00e9 une vid\u00e9o officielle pr\u00e9sentant les principales mises \u00e0 jour de la 13e \u00e9dition du R\u00e8glement sur l\u2019exp\u00e9dition des batteries.<\/p>\n

      Aper\u00e7u du R\u00e8glement sur l\u2019exp\u00e9dition des batteries de l\u2019IATA<\/h3>\n

      Visionnez la vid\u00e9o pour entendre directement l\u2019IATA expliquer les facteurs \u00e0 l\u2019origine de ces changements r\u00e9glementaires et leurs r\u00e9percussions sur l\u2019avenir du transport s\u00e9curitaire des batteries.<\/p>\n