Mise à jour du SGH
Le 16 juillet 2025, la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU) a annoncé des amendements clés au Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Ces changements, approuvés par le Comité d’experts des Nations Unies sur le transport des marchandises dangereuses et sur le SGH lors de sa douzième session en décembre 2024, formeront la base de la onzième édition révisée du SGH (Rév. 11), dont la publication est prévue pour septembre 2025.
Les mises à jour s’appuient sur la dixième édition révisée du SGH, publiée le 27 juillet 2023, et introduisent des clarifications et innovations essentielles visant à renforcer la communication des risques, à s’aligner sur les avancées scientifiques modernes et à répondre aux préoccupations environnementales émergentes.
À quoi doit-on s’attendre dans la 11e édition ?
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Nouvelle classe de danger : potentiel de réchauffement planétaire (PRP)
L’un des changements les plus significatifs du SGH Rév. 11 est l’introduction d’une nouvelle classe de risques traitant de l’impact climatique.
- Les substances ou mélanges contenant au moins 0,1 % d’un ingrédient inscrit dans le cadre du Protocole de Montréal avec un potentiel de réchauffement planétaire (PRP) doivent désormais être classés comme « Dangereux en raison de leur contribution au réchauffement planétaire ».
- Les étiquettes exigeront un mot d’avertissement accompagné d’une déclaration telle que :
« Nuit à la santé publique et à l’environnement en contribuant au réchauffement planétaire. »
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Mises à jour de la classification des risques pour la santé
- Sensibilisation cutanée (Chapitre 3.4) : les nouvelles orientations élargies intègrent désormais des méthodes d’essai sans recours aux animaux (in vitro, in chemico et approches définies), faisant progresser la toxicologie sans expérimentation animale.
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Améliorations des dangers physiques
- Aérosols et produits chimiques sous pression (Chapitre 2.3) : des règles de classification améliorées assurent la cohérence entre les secteurs des transports et industriels.
- Asphyxiants simples (Annexe 11) : Une nouvelle annexe fournit des directives spécifiques sur les gaz qui déplacent l’oxygène, améliorant la reconnaissance des risques dans les espaces confinés.
- Explosifs désensibilisés (Chapitre 2.17) : de nouvelles dispositions clarifient la classification des explosifs désensibilisés, améliorant la sécurité lors de la manipulation et du transport.
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Améliorations de l’étiquetage et de la FDS
- Mises en garde : Restructurées et simplifiées pour améliorer l’ergonomie et une reconnaissance plus rapide des dangers.
- Annexes 9 et 10 : Mises à jour pour harmoniser les stratégies de classification des métaux et des composés métalliques, notamment en ce qui concerne la toxicité aquatique à long terme.
- Étiquetage des petits contenants : Une plus grande flexibilité a été introduite pour les contenants de 100 ml ou moins, avec des dispositions spéciales pour les petits emballages (3 ml ou moins).
La version électronique du SGH Rév. 11 est disponible gratuitement sur le portail de la CEE-ONU. Cette édition représente une approche plus complète de la communication des dangers, combinant progrès scientifique, clarté réglementaire et responsabilité environnementale.
Avez-vous des questions sur les réglementations? Notre équipe d’experts est à la disposition de nos clients au 855.734.5469 ou par courriel. Nous serons heureux de vous aider.
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