Piles au lithium au Canada : 3 changements à connaître
Vous expédiez des piles au lithium au Canada? Trois nouvelles dispositions particulières à connaître
Si vous expédiez des piles au lithium métal ou des piles au lithium-ion au Canada, vous devez connaître trois nouvelles dispositions particulières.
Dans le cadre des modifications apportées en juin 2026 au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD), Transports Canada a introduit les dispositions particulières 13, 14 et 15. Ces dispositions apportent des précisions concernant certaines configurations de piles au lithium moins courantes, mais de plus en plus importantes.
Voici un aperçu de ce qu’elles prévoient.
Disposition particulière 13 — Piles emballées avec un équipement et contenues dans un équipement
Avez-vous déjà expédié un colis contenant des piles installées dans un équipement, ainsi que des piles supplémentaires emballées avec cet équipement?
La disposition particulière 13 fournit maintenant des directives claires à ce sujet.
Lorsqu’un contenant comprend à la fois des piles contenues dans un équipement et des piles emballées avec un équipement, l’expédition doit être désignée au moyen de l’appellation réglementaire applicable « EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT » :
UN3091 — PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT
ou
UN3481 — PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT
La disposition particulière 13 traite également des colis contenant à la fois des piles au lithium métal et des piles au lithium-ion, emballées avec un équipement ou contenues dans un équipement. Dans ce cas, les numéros UN et les appellations réglementaires applicables doivent figurer sur le document d’expédition et être indiqués sur le contenant conformément à la partie 4.
À retenir : Si vous expédiez un équipement dans lequel des piles sont installées, accompagné de piles supplémentaires emballées avec celui-ci, vérifiez de nouveau le numéro ONU et l’appellation réglementaire que vous utilisez.
Disposition particulière 14 — Piles installées dans des engins de transport
La disposition particulière 14 introduit des exigences concernant :
UN3536 — PILES AU LITHIUM INSTALLÉES DANS UN ENGIN DE TRANSPORT
Cette disposition s’applique aux piles au lithium métal ou au lithium-ion installées dans un engin de transport lorsque les conditions précisées sont respectées.
Parmi ces conditions, la pile doit :
- être destinée à fournir de l’énergie à l’extérieur de l’engin de transport;
- être équipée de systèmes permettant de prévenir la surcharge et la décharge excessive;
- satisfaire aux conditions applicables de l’article 2.43.1;
- être solidement fixée à la structure intérieure et protégée contre les dommages, les courts-circuits et l’activation accidentelle dans des conditions normales de transport.
À retenir : Si vous expédiez un engin de transport équipé d’un système de piles au lithium installé qui fournit de l’énergie à l’extérieur de l’engin, le numéro UN3536 pourrait s’appliquer à votre expédition.
Disposition particulière 15 — Piles contenant à la fois des éléments au lithium métal et au lithium-ion
Que se passe-t-il lorsqu’une même pile contient à la fois un élément primaire au lithium métal et un élément rechargeable au lithium-ion?
La disposition particulière 15 apporte la réponse.
Lorsqu’une telle pile n’est pas conçue pour être rechargée de l’extérieur et qu’elle satisfait aux conditions applicables du paragraphe 2.43.1(3), elle doit être transportée sous la rubrique applicable aux piles au lithium métal :
UN3090 — PILES AU LITHIUM MÉTAL
ou
UN3091 — PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT / PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT
Un autre élément important doit être pris en compte lorsque la disposition particulière 34 est utilisée.
Pour être admissible :
- la quantité totale de lithium contenue dans tous les éléments au lithium métal de la pile ne doit pas dépasser 1,5 g;
- la capacité totale de tous les éléments au lithium-ion de la pile ne doit pas dépasser 10 Wh.
À retenir : Une pile contenant à la fois des éléments au lithium métal et au lithium-ion n’est pas automatiquement considérée comme une pile au lithium-ion aux fins du transport. Lorsque les conditions de la disposition particulière 15 sont respectées, elle doit être transportée sous la rubrique applicable aux piles au lithium métal.
Réexaminez vos expéditions de piles au lithium
Si votre entreprise expédie régulièrement des marchandises portant les numéros UN3090, UN3091, UN3480 ou UN3481, le moment est bien choisi pour examiner les modifications de juin 2026 et les nouvelles dispositions particulières de l’annexe 2 du RTMD.
Pour de nombreuses expéditions courantes de piles au lithium, ces nouvelles dispositions pourraient ne rien changer.
Toutefois, si vous expédiez :
- des piles à la fois emballées avec un équipement et contenues dans un équipement;
- des piles au lithium installées dans des engins de transport;
- des piles contenant une combinaison d’éléments au lithium métal et au lithium-ion;
les dispositions particulières 13, 14 et 15 méritent votre attention.
À mesure que la technologie des piles au lithium évolue, la réglementation évolue également. Prendre quelques minutes dès maintenant pour examiner ces nouvelles dispositions pourrait vous aider à vous assurer que le numéro ONU, l’appellation réglementaire, la documentation et les indications de danger utilisées sur vos colis demeurent appropriés pour vos expéditions.
Vous avez des questions? Notre équipe d’experts est à la disposition de nos clients au 855.734.5469 ou par courriel. Nous serons heureux de vous aider.
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