Transition de la marque pour piles au lithium

Transition de la marque pour piles au lithium : ce que vous devez faire avant les échéances de 2027

La transition vers la nouvelle marque pour piles au lithium entre dans sa dernière phase. Bien que les changements réglementaires soient relativement simples, de nombreuses organisations se posent maintenant la même question :

Que devons-nous faire avant la fin des périodes de transition ?

Si votre entreprise expédie des piles au lithium par voie terrestre, aérienne ou maritime, c’est le moment de revoir vos pratiques de marquage et de vous préparer aux prochaines échéances de conformité.

Qu’est-ce qui a changé ?

La nouvelle marque pour piles au lithium élimine l’obligation d’indiquer un numéro de téléphone. Le ou les numéros ONU applicables doivent toutefois toujours figurer sur la marque.

Ce changement a été adopté dans les principaux règlements régissant le transport des marchandises dangereuses :

49 CFR (États-Unis)
Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’IATA
Code IMDG
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) de Transports Canada

Bien que les exigences soient maintenant harmonisées, les périodes de transition diffèrent.

Échéances importantes en matière de conformité

États-Unis, transport aérien et transport maritime

L’ancienne marque pour piles au lithium comportant un numéro de téléphone peut être utilisée jusqu’au 31 décembre 2026.
À compter du 1er janvier 2027, la nouvelle marque pour piles au lithium sans numéro de téléphone sera obligatoire.

Canada – Règlement sur le TMD

Le Canada a adopté une période de transition distincte de 12 mois.
L’ancienne marque peut continuer d’être utilisée jusqu’au 17 juin 2027.
À compter du 18 juin 2027, les expéditions assujetties au Règlement sur le TMD devront porter la nouvelle marque sans numéro de téléphone.

Mesures recommandées

Afin d’éviter les problèmes de conformité de dernière minute, les organisations devraient :

Examiner les marques pour piles au lithium actuellement utilisées.
Déterminer la quantité restante d’anciennes marques en stock.
Élaborer un plan de transition avant l’échéance applicable.
Vérifier que les procédures d’expédition sont conformes aux exigences réglementaires en vigueur.
S’assurer que les employés comprennent les nouvelles exigences de marquage.

Une planification adéquate peut aider à réduire les perturbations, à limiter le gaspillage inutile et à maintenir la conformité pour tous les modes de transport.

Téléchargez le Guide sur la transition de la marque pour piles au lithium

Pour aider les organisations à se préparer, ICC a élaboré un guide pratique qui présente :

Un aperçu des changements réglementaires.
Les principales dates de conformité pour le Canada et les expéditions internationales.
Une foire aux questions.
Les prochaines étapes recommandées pour assurer la transition de vos activités.

Téléchargez le guide pour aider votre équipe à se préparer avant les échéances de transition.

Besoin d’aide ?

Chaque organisation est différente. Que vous gériez plusieurs installations, disposiez encore d’un stock d’anciennes marques ou mettiez à jour vos procédures internes d’expédition, les spécialistes en marchandises dangereuses d’ICC peuvent vous aider.

Nos spécialistes peuvent vous accompagner dans les domaines suivants :

Planification de la transition des stocks de marques existants.
Examen de vos processus actuels de marquage et d’expédition.
Formation des employés sur les nouvelles exigences.
Conseils en matière de conformité réglementaire et de pratiques opérationnelles exemplaires.

Si vous avez des questions sur la façon dont cette transition s’applique à votre organisation, communiquez avec ICC. Nous sommes là pour vous aider à gérer ces changements en toute confiance.

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