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La livraison de marchandises dangereuses par drone fait-elle partie de notre avenir?

Un de ces jours, vous pourriez vous retrouver en panne quelque part sur l’autoroute avec un réservoir de carburant vide. Vous sortez votre téléphone portable et lancez une application, mais ce n’est pas pour qu’un chauffeur vienne vous secourir. Vous laissez l’application reconnaître votre position et vous attendez. En quelques minutes, vous entendez un léger vrombissement et un drone apparaît au loin. Suspendu en dessous, il y a un petit jerrican d’essence. Après s’être assuré que vous avez bien reçu votre approvisionnement, il se déplace et retourne à la station-service voisine qui l’a envoyé.

Cela peut ressembler à de la science-fiction, mais c’est plus proche de la réalité que vous ne le pensez. Transports Canada étudie une nouvelle façon de livrer des marchandises dangereuses à l’aide de drones, ou ce qu’ils appellent des « systèmes d’aéronefs télépilotés » (SATP). Il s’agit probablement de la prochaine grande nouveauté en matière de « livraison sans contact » de marchandises non dangereuses. De grandes entreprises telles qu’Amazon et Walmart devraient investir massivement dans cette technologie. Au lieu d’attendre des jours (ou plus) pour les livraisons, les articles de stock courants pourraient être livrés en moins d’une heure.

Jusqu’à présent cependant, la plupart des études sur la sécurité de la livraison par drone se sont concentrées sur la sécurité du drone en soi. L’étape suivante consiste à envisager les cargaisons non pas de matériaux inertes mais de véritables marchandises dangereuses. Le commerce et l’industrie ont de nombreux produits techniquement dangereux, qui se prêteraient à une livraison rapide par drones. Et si, en découvrant que les piles de votre télécommande sont mortes, vous pouviez vous faire livrer un paquet de piles AAA à votre porte en quelques minutes? Et si, sur un site éloigné, une société minière souhaitait envoyer un échantillon pour le faire tester sans avoir à recourir à un avion? Ou s’ils doivent apporter des vaccins conditionnés dans de la glace sèche? Les avantages vont au-delà de la commodité et du coût; en cas d’urgence, les drones peuvent assurer la livraison rapide de fournitures essentielles et s’aventurer dans des zones qui pourraient être trop dangereuses pour les humains.

Transports Canada entend être proactif et se préparer à de telles éventualités. Lors d’une séance d’information en ligne, Peter Coyles, porte-parole de Transports Canada, a décrit la stratégie que le ministère doit adopter : « ramper, marcher et courir ». Dans un premier temps, on commencera par les marchandises dangereuses à faible risque qui ne doivent pas de mettre en danger le public, comme les équipements contenant des batteries au lithium ou les envois conservés au froid avec de la glace sèche. Ensuite, une fois la sécurité établie avec ces produits, les entreprises peuvent passer à des marchandises dangereuses à plus haut risque si elles sont certifiées comme transporteurs de marchandises dangereuses par drone. 

Pour ce faire, Transports Canada doit modifier le « Règlement sur le transport des marchandises dangereuses » (RTMD). Dans une modification prévue de la partie 12, Transport aérien, un article serait ajouté pour permettre le transport par drone de certaines marchandises dangereuses à faible risque, comme les désinfectants pour les mains, les médicaments, la glace sèche, les matériaux magnétisés ou les batteries au lithium (en tant que pièces de rechange ou dans les équipements). Les échantillons destinés à une évaluation médicale ne présentant aucun risque ou un risque minimal de contenir des agents pathogènes seraient également autorisés.

En outre, les changements proposés permettraient d’utiliser les drones à d’autres fins que les livraisons commerciales de marchandises dangereuses. Ils pourraient, par exemple, être utilisés comme méthode non manuelle pour délivrer des charges explosives pour le contrôle des avalanches ou pour briser des embâcles. Les drones pourraient être utilisés pour aider à combattre les feux de forêt. En agriculture et en sylviculture, ils pourraient répandre des engrais ou des pesticides de manière beaucoup plus ciblée que nous ne pouvons le faire aujourd’hui. Si de nouvelles demandes surgissent qui ne figurent pas sur la liste initiale, Transports Canada serait prêt à délivrer des permis au cas par cas, une fois la sécurité assurée. Il est probable que la demande de transport de marchandises dangereuses par drones se développera rapidement dès que nous disposerons d’une infrastructure réglementaire qui le permettra.

La sécurité est bien entendu la priorité absolue et des études seront donc entreprises sur des questions telles que les exigences en matière d’emballage. Il semble que dans biens des cas, l’écrasement d’un drone à faible altitude et à faible vitesse exercerait en fait moins de pression sur un colis qu’un accident de la route ou de chemin de fer impliquant des vitesses plus élevées et des forces d’impact plus importantes.

Bien entendu, toutes ces études ne se déroulent pas uniquement au Canada. Transports Canada travaille en étroite collaboration avec l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) au niveau des Nations Unies. Bien que la réglementation nationale canadienne permette plus de souplesse dans la partie 12 du RTMD que les Instructions techniques de l’OACI pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses, en tirant parti du travail effectué sur la question dans le monde entier, nous pourrons créer les règles les plus sûres possibles pour les drones. 

Quand pouvons-nous nous attendre à voir des drones à l’horizon (au sens figuré comme au sens propre)? Peter Coyles a déclaré qu’il n’y aura probablement pas de travail sur le sujet en 2021, car Transports Canada se débat toujours avec les exigences réglementaires liées à la COVID et de ses suites. L’année prochaine, en 2022, cependant, des règles sur les marchandises dangereuses par drone pourraient toutefois être introduites dans un amendement à la partie 12 du RTMD.

Pour l’instant, même si les marchandises dangereuses figurent sur la liste des « interdictions de vol » pour les drones, n’oubliez pas que les drones peuvent contenir des marchandises dangereuses. La plupart des drones fonctionnent avec des batteries au lithium, mais certains sont alimentés par des liquides combustibles comme l’essence. Gardez cela à l’esprit si vous prévoyez d’expédier un drone ou des fournitures pour un drone (plutôt que de le laisser se transporter lui-même jusqu’à la destination souhaitée). En outre, n’oubliez pas que pour faire voler votre drone, vous pourriez avoir besoin d’un brevet de pilote de drone.

Avez-vous des questions concernant l’expédition d’équipements fonctionnant à batterie, comme les drones? Êtes-vous intéressé à suivre les plans de Transports Canada? Contactez le Centre de conformité de l’ICC au 888-977-4834 (Canada) ou au 888-442-9628 (États-Unis), et demandez à parler à l’un de nos spécialistes en réglementation. Nous pouvons vous conseiller sur les réglementations actuelles et à venir.

Sources :
Canada : « Règlement sur le transport des marchandises dangereuses »
Transports Canada, « Utiliser votre drone de façon sécuritaire et légale »
International Air Transport Association (IATA), « Unmanned Aircrafts Systems (USA) – Drones »
OACI, « Utilisation des drones dans le cadre d’activités humanitaires »

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Barbara Foster

Barbara Foster graduated from Dalhousie University with a Master’s degree in Chemistry and a Bachelor’s degree in Education. As one of ICC Compliance Center’s most senior employees, she has worked in the Toronto office for the past three decades as a Regulatory Affairs Specialist and Trainer. She is fluent in various US, Canadian, and international regulations involving transportation, including TDG, 49 CFR, ICAO, IMDG, and the ADR/RID. She also specializes in the hazard communication standards of OSHA, WHMIS, CCCR, and the Globally Harmonized System for Classification and Labelling (GHS). Barbara is the author of ICC’s TDG Clear Language Driver and Handler’s Guide. Currently, she is a participant on the Canadian General Standards Board committee where she creates training standards for transportation of dangerous goods in Canada and is a past Chair of the Dangerous Goods Advisory Council.