Bonjour tout le monde ! Ne vous êtes-vous jamais retrouvé devant un casse-tête lorsque vient le temps de préparer un contenant pour une expédition de marchandise dangereuse ?
De plus, ou se référer pour connaître comment emballer vos marchandises dangereuses. Comment faire pour savoir le type de contenant que nous pouvons utiliser ? Quelle est la quantité permise ?
Débutons par énumérer les termes qui sont reliés au processus d’emballage de vos contenants tel que stipulé par le TMD.
Dans la partie 1 du règlement TMD, article 1.4, et l’article 2 de la Loi du TMD, vous y retrouverez les définitions les plus communément mentionnées.
Tel que :
- Contenant : emballage, conteneur ou toute partie d’un moyen de transport servant ou pouvant servir à contenir des marchandises.
- Petit contenant : contenant dont la capacité est inférieure ou égale à 450 L
- Grand contenant : contenant dont la capacité est supérieure à 450 L
- Capacité : S’entend, à l’égard d’un contenant servant à contenir :
a) un liquide ou un gaz, du volume maximal d’eau, normalement exprimé en litres, que peut renfermer le contenant à 15 °C et à une pression absolue de 101,325 kPa;
b) des marchandises dangereuses autres qu’un liquide ou un gaz, du volume maximal, normalement exprimé en mètres cubes, que peut renfermer le contenant. - Contenant normalisé : Tout contenant à l’égard duquel s’appliquent des normes de sécurité réglementaires.
- Contenant normalisé UN : Contenant conforme aux exigences prévues à l’article 5.6 de la partie 5
- Fût : Contenant de métal, de carton, de plastique ou d’un autre matériau semblable dont les extrémités sont plates ou convexes et ayant une capacité maximale de 450 L ou, dans le cas d’un fût de contreplaqué, une capacité maximale de 250 L.
- Bombe aérosol : Objet constitué d’un contenant non rechargeable qui contient une matière sous pression et qui est pourvu d’un dispositif auto-obturant permettant l’éjection du contenu
Ensuite, la partie 5 du TMD article 5.6, renvoi aux normes que vous devez vous référer pour la préparation des contenants et au fin du présent blog, nous parlerons ici que des petits contenants. La norme en question est la TP14850 qui sera remplacée sous peu par la CGSB-43.150 2020. Malgré que cette soit référée dans le règlement TMD, vous devez vous la procurer séparément. Pour se faire, vous référer au site Internet de Transports Canada sur leur page donnant accès à toute publication pertinente : https://tc.canada.ca/fr/marchandises-dangereuses/publications-transport-matieres-dangereuses
Les termes les plus importants dans cette norme sont les suivants :
- Emballage intérieur : contenant directement en contact avec son contenu, pour lequel un emballage extérieur est requis pour le transport
- Récipient intérieur : partie d’un emballage composite qui est contact direct avec son contenu
- Emballage intermédiaire : contenant servant à contenir un ou plusieurs articles ou emballage(s) intérieur(s) et pour lequel un emballage extérieur est requis pour le transport
- Emballage extérieur : protection extérieure d’un emballage composite ou d’un emballage combiné, y compris les matières absorbantes, les matériaux amortisseurs et tous les autres éléments requis pour contenir et protéger les récipients intérieurs ou les emballages intérieurs
- Emballage combiné : contenant constitué d’un ou de plusieurs emballages intérieurs ou d’articles placés dans un emballage extérieur aux fins de transport
- Emballage simple : contenant autre qu’un emballage combiné
- Emballage composite : contenant constitué d’un emballage extérieur et d’un récipient intérieur conçu de sorte que le récipient intérieur et l’emballage extérieur forment un emballage intégral. Une fois assemblés, ils forment une unité simple qui est remplie, entreposée, expédiée et vidée comme un contenant simple
- Sac : contenant souple fait de papier, de film plastique, de textile, de matériau tissé ou d’autres matériaux appropriés
- Caisse : contenant ayant des côtés rectangulaires ou polygonaux pleins, constitué de métal, de bois, de contreplaqué, de bois reconstitué, de carton dur, de plastique ou de tout autre matériau approprié
- Bidon : contenant en métal ou en plastique ayant une section transversale rectangulaire ou polygonale
- Doublure : gaine tubulaire ou sac placé à l’intérieur d’un contenant, mais ne faisant pas partie intégrante de celui-ci, de même que ses fermetures
- Capacité maximale : volume maximal d’eau, normalement exprimé en litres (L), que peut renfermer le contenant à 15 °C et à une pression absolue de 101,3 kPa
- Masse nette : masse du contenu d’un emballage simple ou masse brute combinée des emballages intérieurs transportés dans un emballage combiné, généralement exprimée en kilogrammes (kg)
Comme vous pouvez le constater, une multitude de termes qui ont chacun leur signification et utilité spécifique.
Pour débuter le processus d’emballage vous devez trouver l’instruction d’emballage et respecter les exigences générales relatives aux contenants. Ces exigences se retrouvent dans la norme TP14850 (qui sera remplacer sous peu par CGSB-43.150 2020) selon la Partie II et les articles 12.1 ~ 12.9. Chacun de ces articles vous donne les exigences de bases que vous devez respecter lors de la préparation de vos emballages.
Une fois l’instruction d’emballage trouvé, vous saurez quel type d’emballage intérieur, emballage extérieur ou emballage simple qui seront autorisés pour contenir vos marchandises dangereuses. Vous devrez chercher dans l’Annexe A, partie A. Par la suite, une fois que vous aurez trouver l’instruction d’emballage applicable, vous devrez vous rendre à la partie B de l’Annexe A.
De plus, l’instruction d’emballage contient également les limites quantitatives permises par emballage intérieur, extérieur ou simple. Ici, vous serez informé de la masse nette permise ou de la capacité maximale, le cas échéant.
Il est clair qu’un emballage contient plusieurs composantes et il est important de comprendre l’usage adéquat. La compatibilité de votre marchandise dangereuse entre le contenant et toutes ses composantes doit toujours garantir qu’aucune réaction chimique dangereuse ne se produira.
En conclusion, une attention particulière devrait être apporter à votre processus d’emballage afin de vous assurer que vos responsabilités concernant le contenant est bel et bien conforme à la réglementation et la norme applicable.
Rappelez-vous que pour toute questions additionnelles ou si jamais vous auriez besoin de l’assistance de ICC pour mettre ces processus en place, les experts en réglementation de ICC sont toujours là pour vous aider.
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