Déclarations IATA : quantité nette ou masse brute ?

Pourquoi les déclarations IATA prêtent à confusion

L’une des questions qu’on me pose le plus souvent au sujet de l’expédition de marchandises dangereuses est la suivante : comment dois-je remplir ma déclaration IATA ? Comme vous le savez peut-être, les renseignements requis sur une déclaration IATA comprennent notamment le numéro ONU, la désignation officielle de transport, la classe de danger, le groupe d’emballage et l’instruction d’emballage.

La majeure partie de la confusion que je rencontre concerne l’indication correcte de la quantité de marchandises dangereuses sur les documents. Faut-il indiquer la quantité nette ou le poids brut de l’emballage ? La réponse dépend de quelques facteurs importants qui, s’ils ne sont pas traités correctement, peuvent entraîner une non-conformité.

Quantité nette c. masse brute

Tout d’abord, il existe une différence importante entre les termes quantité nette et masse brute. La quantité nette est définie comme la masse ou le volume des marchandises dangereuses contenues dans un emballage, à l’exclusion de la masse ou du volume de tout matériau d’emballage. Autrement dit, la quantité nette correspond uniquement à la masse des marchandises dangereuses elles-mêmes.

Exemple : nitrate d’argent dans une boîte 4G

Par exemple, supposons que vous placez 1 kg de nitrate d’argent (UN 1493) dans une bouteille en plastique, elle-même placée dans une boîte 4G. La quantité nette indiquée serait de 1 kg, soit uniquement le poids des marchandises dangereuses.

En revanche, la masse brute correspond au poids total du colis tel qu’il est présenté au transport. Dans notre exemple, la masse brute comprendrait les marchandises dangereuses, la bouteille en plastique et son bouchon, le ruban adhésif ainsi que la boîte 4G. Alors, quelle quantité doit être indiquée sur une déclaration selon I’ATA ?

Déclaration de marchandises dangereuses : quantité nette ou masse brut

L’IATA est très précise quant à la façon d’indiquer la quantité sur une déclaration de marchandises dangereuses. À la section 8.1.6.9.2 a), il est indiqué que la quantité nette de marchandises dangereuses dans chaque colis, en volume ou en poids selon le cas, doit être indiquée pour chaque article de marchandises dangereuses portant une désignation officielle de transport, un numéro UN/ID ou un groupe d’emballage différent. Des abréviations peuvent être utilisées pour préciser l’unité de mesure de la quantité, par exemple « KG » ou « L ».

Lorsque la masse brute doit être utilisé

Toutefois, dans certaines circonstances, il peut être nécessaire d’indiquer la masse brute.

Quantités limitées et lettre « G »

Pour les quantités limitées lorsque la lettre « G » suit la quantité dans la colonne H de la Liste des marchandises dangereuses, la masse brute de chaque colis doit être indiqué plutôt que la quantité nette, et la lettre « G » doit être ajoutée après l’unité de mesure, sauf lorsque différentes marchandises dangereuses sont emballées ensemble dans le même emballage extérieur.

Par exemple, pour ID 8000, produits de consommation, la lettre « G » apparaît après 30 KG dans la colonne H, ce qui signifie que la masse brute doit être indiqué sur la déclaration.

Assurez la conformité de vos documents IATA

Comprendre la différence entre la quantité nette et la masse brute permet de vous assurer que vos déclarations IATA sont exactes, conformes et sans tracas. Si vous devez acheter des déclarations pour le transport aérien, ICC The Compliance Center offre plusieurs options. Vous avez des questions ? Consultez notre FAQ sur la documentation ou communiquez avec notre équipe d’experts au 855 734-5469 ou envoyez-nous un courriel ; il nous fera plaisir de vous aider.

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