Expédition en quantités limitées : transport terrestre, maritime et aérien
Introduction
L’expédition de marchandises dangereuses en quantités limitées peut être perçue comme une option de conformité simplifiée, mais cette simplicité dépend entièrement du mode de transport utilisé. Bien que les dispositions relatives aux quantités limitées existent pour le transport terrestre, maritime et aérien, les allègements réglementaires qu’elles offrent varient considérablement selon le mode de transport.
Un produit peut être admissible comme quantité limitée pour le transport terrestre, sans que les mêmes exigences s’appliquent automatiquement lorsqu’il est expédié par voie maritime ou aérienne. Chaque mode de transport est régi par un cadre réglementaire distinct, avec ses propres limites de quantité, exigences documentaires, règles de marquage et d’étiquetage, ainsi que normes d’emballage. Dans certains cas, particulièrement pour le transport aérien, les quantités limitées sont traitées presque comme des marchandises dangereuses pleinement réglementées.
Cet article présente une comparaison générale des exigences relatives aux quantités limitées pour le transport terrestre au Canada et aux États-Unis, le transport maritime selon le Code IMDG, et le transport aérien selon la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’IATA. Comprendre ces différences est essentiel pour éviter les situations de non-conformité, les retards d’expédition, les refus de cargaison et les coûts imprévus.
Comprendre les dispositions relatives aux quantités limitées
Les dispositions relatives aux quantités limitées permettent certains allègements réglementaires fondés sur la quantité pour certaines marchandises dangereuses. Bien que le concept soit semblable pour tous les modes de transport, les exigences et le niveau d’allègement varient considérablement entre le transport terrestre, maritime et aérien.
Transport terrestre — Canada et États-Unis
Canada — Règlement sur le TMD
Si la quantité par contenant intérieur est inférieure à la limite indiquée à la colonne 6A de l’annexe 1 :
Exemptions :
- Indications de danger et étiquettes, sauf la marque de quantité limitée
- Document d’expédition
- Emballage homologué selon les normes de performance de l’ONU
Conditions :
- Emballage combiné seulement
- Masse brute maximale de 30 kg
- La marque de quantité limitée doit être correctement apposée
États-Unis — 49 CFR
Exemptions semblables pour :
- Marquage et étiquetage
- Documents d’expédition
- Emballage homologué selon les normes de performance de l’ONU
Différence importante :
L’emballage doit être conforme aux instructions d’emballage de la colonne 8.
Les instructions commencent toujours par §173.xxx.
Les instructions d’emballage sont détaillées et doivent être examinées en entier, car elles peuvent inclure des conditions propres à certains produits, comme les boissons alcoolisées.
Transport maritime — Code IMDG
Les limites de quantité sont fondées sur la colonne des quantités limitées de la Liste des marchandises dangereuses.
Exemptions :
- Indications de danger et étiquettes, sauf la marque de quantité limitée
- Emballage homologué selon les normes de performance de l’ONU
Principales différences par rapport au transport terrestre :
- Une Déclaration de marchandises dangereuses est toujours requise
- Les engins de transport de marchandises doivent porter la plaque ou la marque de quantité limitée
Transport aérien — Règlementation IATA sur les marchandises dangereuses
Les quantités limitées par voie aérienne sont beaucoup plus restrictives.
Elles sont traitées de façon similaire aux expéditions pleinement réglementées :
- Marquage et étiquetage complets requis
- Déclaration de l’expéditeur requise
Points importants :
- Les limites de quantité s’appliquent à l’ensemble du colis, et non à chaque contenant intérieur
- Les instructions d’emballage commencent toujours par la lettre « Y »
- L’étiquette de quantité limitée doit inclure la lettre « Y »
- L’emballage homologué selon les normes de performance de l’ONU n’est pas requis, mais les normes d’emballage demeurent strictes
Exemple — liquides
Les contenants intérieurs doivent résister à une pression interne de :
- 95 kPa pour les groupes d’emballage I et II
- 75 kPa pour le groupe d’emballage III
Si la capacité de pression du contenant intérieur est inconnue :
- Une confirmation du fabricant est requise, où
- L’utilisation de sacs résistants à la pression peut être nécessaire
Le coût peut alors se rapprocher de celui d’un emballage homologué selon les normes de performance de l’ONU.
Point clé : pourquoi le mode de transport est important
La mention « quantité limitée » ne signifie pas la même chose pour tous les modes de transport.
Le transport terrestre et maritime offre des allègements relativement généreux.
Le transport aérien offre un allègement minimal et comporte des exigences techniques strictes.
Il faut toujours vérifier la réglementation applicable au mode de transport utilisé.
Note finale
Cet article se veut uniquement une comparaison générale. Les détails réglementaires et les exemptions varient selon la substance et la classification, et les règlements applicables doivent toujours être consultés.
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