Nouveautés dans la 13e édition des BSR de l'IATA

Nouveautés du Règlement sur l’expédition des batteries de l’IATA – 13e édition

Alors que les technologies de batteries évoluent rapidement et que la demande pour un transport aérien sécuritaire et conforme continue de croître, l’Association du transport aérien international (IATA) a publié la 13e édition de son Règlement sur l’expédition des batteries (Battery Shipping Regulations – BSR), en vigueur en 2026. Cette nouvelle édition introduit plusieurs changements clés visant à renforcer la sécurité, améliorer la clarté réglementaire et tenir compte des nouvelles chimies de batteries qui arrivent sur le marché.

Voici ce que les expéditeurs, transporteurs et équipes de conformité doivent savoir.

Nouvelles entrées pour les véhicules alimentés par batterie

La 13e édition apporte une plus grande clarté quant au traitement des véhicules alimentés par batterie, y compris les véhicules hybrides. De nouvelles entrées à la section 4.2 fournissent des indications plus détaillées sur la classification et la documentation de ces envois.

Pour les expéditeurs de véhicules électriques ou hybrides, cela signifie que les processus internes doivent être mis à jour afin de refléter ces nouvelles entrées et d’éviter des retards lors de l’acceptation.

Limites plus strictes de l’état de charge (SoC)

Un changement majeur concerne les batteries au lithium-ion emballées avec un équipement ou contenues dans un équipement. Le niveau maximal d’état de charge (State of Charge – SoC) autorisé a été réduit, exigeant que la plupart des envois soient présentés à au plus 30 % de la capacité nominale.

Dans certains cas, une limite encore plus restrictive de 25 % de la capacité s’applique, à moins qu’une approbation de l’État ne soit obtenue.

Pour les fabricants et distributeurs de produits électroniques de consommation, cette exigence aura une incidence directe sur les flux de production et les procédures d’essai avant expédition.

Directives élargies pour le scénario « All Packed in One »

L’expédition d’équipements accompagnés de batteries de rechange est courante, mais elle présente également des défis en matière de conformité. Afin de réduire les ambiguïtés, la nouvelle édition du BSR comprend des exemples élargis portant sur l’emballage, le marquage, l’étiquetage et la documentation pour le scénario dit « All Packed in One ».

Ces illustrations et explications supplémentaires facilitent l’alignement des pratiques des expéditeurs avec les attentes réglementaires.

Aide-mémoire pratique pour les batteries ELI et ELM

Une autre amélioration axée sur l’utilisateur est l’ajout d’un aide-mémoire intégré (liste de vérification) pour les batteries ELI (Energy Limited Item) et ELM (Energy Limited Module). Cet outil permet aux expéditeurs de valider la conformité avant de présenter la marchandise au transport aérien.

Bien que son utilisation soit facultative, l’intégration de cet outil dans les processus internes peut réduire les refus d’envois coûteux.

Élargissement de l’outil numérique de classification

L’outil numérique de classification du BSR a été amélioré afin de couvrir un éventail plus large de chimies, y compris les batteries aux ions sodium. Dans un contexte où les technologies évoluent rapidement, cette mise à jour aide les expéditeurs à classifier correctement les nouveaux produits et à éviter toute mauvaise interprétation des exigences réglementaires.

Ajout d’une définition de la fiche de données de sécurité (FDS)

Pour la première fois, le BSR introduit une définition officielle de la fiche de données de sécurité (FDS) et fournit un contexte élargi quant à son rôle dans le transport des marchandises dangereuses.

Les organisations qui s’appuient sur les FDS pour la classification doivent examiner leur documentation afin de s’assurer qu’elle est conforme à cette nouvelle définition.

Pourquoi ces mises à jour sont importantes

Pris dans leur ensemble, ces changements traduisent un resserrement des exigences et une volonté accrue d’uniformiser les pratiques relatives au transport aérien des batteries. Pour les expéditeurs, cela implique notamment :

des vérifications d’acceptation plus rigoureuses par les transporteurs;
la nécessité de revoir les processus de charge, d’emballage et d’étiquetage;
une vigilance accrue à l’égard des nouvelles chimies, comme les batteries aux ions sodium, désormais intégrées au cadre réglementaire;
l’intégration d’outils numériques et de listes de vérification dans les programmes de conformité.

Se préparer à la conformité

La 13e édition du BSR n’est pas qu’une mise à jour réglementaire : elle rappelle que le transport des batteries demeure l’un des domaines les plus étroitement surveillés du transport des marchandises dangereuses. Pour rester conforme :

comparez vos procédures actuelles d’emballage et d’étiquetage aux nouveaux exemples;
effectuez un audit des pratiques d’état de charge des batteries au lithium-ion;
mettez à jour la formation du personnel afin d’inclure les nouvelles entrées pour les véhicules et la définition de la FDS;
intégrez l’aide-mémoire et l’outil de classification à vos contrôles de conformité.

En résumé : avec des directives plus détaillées et des restrictions plus strictes, le nouveau BSR réaffirme l’engagement de l’IATA envers la sécurité dans un environnement technologique en constante évolution. Les organisations qui s’alignent proactivement sur ces changements réduiront les interruptions, éviteront les refus coûteux et préserveront la fluidité de leurs chaînes d’approvisionnement mondiales.

Ressource complémentaire de l’IATA

Pour compléter cet aperçu, l’Association du transport aérien international (IATA) a publié une vidéo officielle présentant les principales mises à jour de la 13e édition du Règlement sur l’expédition des batteries.

Aperçu du Règlement sur l’expédition des batteries de l’IATA

Visionnez la vidéo pour entendre directement l’IATA expliquer les facteurs à l’origine de ces changements réglementaires et leurs répercussions sur l’avenir du transport sécuritaire des batteries.

Vidéo gracieuseté de l’Association du transport aérien international (IATA).

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Si vous êtes client de l’ICC Compliance Center et que vous avez des questions concernant ces mises à jour, n’hésitez pas à communiquer avec notre ligne d’assistance réglementaire. Nos experts en réglementation sont là pour vous aider à naviguer ces changements et à maintenir vos opérations en conformité — en toute tranquillité d’esprit.